Mécanique Générale du Val de Saône
Présentation de la marque Mécanique Générale du Val de Saône
Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par monsieur Jerome Moschietti auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mécanique Générale du Val de Saône » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Mécanique Générale du Val de Saône a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4582924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mécanique Générale du Val de Saône arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.
Jerome Moschietti a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41
Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17